Mentions Légales

1. Identification de l’éditeur du site

  • Nom de l’entreprise : MMZ Company FZ LLE
  • Statut juridique : Free Zone - Limited Liability Establishment (LLE)
  • Siège social : Fujairah - Creative Tower, P.O. Box 4422, Fujairah, Émirats Arabes Unis
  • Numéro de licence : 17132/2021
  • E-mail de contact : info@moto-loy.com
  • Téléphone : 0561367514
  • Date de création : 10/01/2021

2. Hébergement du site

  • Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.
  • Adresse de l’hébergeur : 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
  • Téléphone de l’hébergeur : +1 613-241-2828
  • Site web : www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

Le site moto-loy.com et tous les éléments qui le composent (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.


4. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et aux lois en vigueur, MMZ Company FZ LLE s'engage à protéger la confidentialité des informations personnelles collectées.

  • Responsable du traitement des données : Bachir Rekhail
  • Utilisation des données : Les informations collectées sont utilisées pour traiter les commandes, améliorer nos services, et communiquer avec nos clients.
  • Droits des utilisateurs : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à info@moto-loy.com.

Pour plus de détails, consultez notre Politique de Confidentialité.


5. Cookies

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6. Conditions de vente

Les conditions générales de vente (CGV) applicables aux commandes passées sur le site sont disponibles sur la page dédiée : [Lien vers les CGV].


7. Responsabilité

MMZ Company FZ LLE s’efforce d’assurer l’exactitude et l’actualisation des informations présentes sur le site. Toutefois, nous ne saurions être tenus responsables des erreurs, omissions ou des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.


8. Litiges

En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents du lieu de l’immatriculation de MMZ Company FZ LLE.


9. Contact

Pour toute question ou demande d’information, veuillez nous contacter :

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